M. Martin passe pour la troisi\u00e8me fois devant la justice qui lui reproche d’avoir pris la voiture apr\u00e8s avoir consomm\u00e9 de l’alcool et du cannabis. Le procureur lui a d’abord propos\u00e9, comme alternative \u00e0 un proc\u00e8s, le paiement d’une grosse amende. Il a refus\u00e9 et s’est donc retrouv\u00e9 devant le tribunal correctionnel qui l’a condamn\u00e9 \u00e0 une amende de 300 euros et \u00e0 une suspension de permis de conduire pour une dur\u00e9e de 6 mois. Contestant les faits qui lui sont reproch\u00e9s, il a fait appel.<\/p>\n
Quelques mois plus t\u00f4t, lorsqu’ils le contr\u00f4lent sur une petite route de campagne, les policiers \u00ab\u00a0remarquent des rougeurs dans ses pupilles\u00a0\u00bb. Ils lui demandent s’il a consomm\u00e9 des stup\u00e9fiants ce \u00e0 quoi il r\u00e9pond qu’il a \u00ab\u00a0pass\u00e9 la soir\u00e9e en compagnie d’amis qui fumaient mais que lui n’a pas fum\u00e9\u00a0\u00bb. Qu’\u00e0 cela ne tienne, les policiers le soumettent \u00e0 un test d’alcool\u00e9mie et \u00e0 un test de d\u00e9tection salivaire. Le premier r\u00e9v\u00e8le un taux d’alcool\u00e9mie l\u00e9g\u00e8rement sup\u00e9rieur \u00e0 la limite autoris\u00e9e (0,33 mg par litre d’air expir\u00e9 pour 0,25 mg autoris\u00e9), le second de l\u00e9g\u00e8res traces de THC (substance active du cannabis)<\/p>\n
A la question de la juge de savoir s’il consommait des produits stup\u00e9fiants, il r\u00e9pond qu’il est un \u00ab\u00a0consommateur passif\u00a0\u00bb, souvent entour\u00e9 de fumeurs mais ne fumant pas lui-m\u00eame. Cependant, pour la juge, l’affaire est d\u00e9j\u00e0 dans le sac d’autant que l’expert qui a \u00e9t\u00e9 interrog\u00e9 suite aux analyses urinaires a consid\u00e9r\u00e9 que son taux de THC \u00e9tait \u00ab\u00a0r\u00e9v\u00e9lateur d’une consommation effective\u00a0\u00bb. <\/p>\n
Afin de lui montrer l’implacabilit\u00e9 de son intime conviction, elle lui demande comment il explique la pr\u00e9sence d’alcool dans son sang, ce a quoi il r\u00e9pond qu’il avait bu \u2026 Comprenez : si vous avez de l\u2019alcool dans le sang parce que vous avez bu, vous avez donc \u00e9galement du THC dans le sang parce que vous avez fum\u00e9 ! Elle cl\u00f4t l’interrogatoire de mani\u00e8re p\u00e9remptoire : \u00ab\u00a0les faits sont somme toute tr\u00e8s simples\u00a0\u00bb. Ce qui semble \u00e9galement \u00eatre de l’avis de l’avocat g\u00e9n\u00e9ral qui, dans ses r\u00e9quisitions, s’\u00e9tonne que M. Martin ait fait appel d\u00e8s lors que la seule chose qu’il aurait \u00e0 y gagner serait une aggravation de sa peine. <\/p>\n
L’avocat plaide la relaxe\u00a0: M. Martin n’a eu de cesse de le r\u00e9p\u00e9ter, il ne consomme pas de cannabis et la quantit\u00e9 de THC dans le sang est trop infime pour consid\u00e9rer que l’infraction est caract\u00e9ris\u00e9e. C’est peine perdue, la Cour d’appel confirme le jugement du Tribunal correctionnel\u00a0: il devra mettre 300 euros dans les caisses de l\u2019\u00c9tat et n’aura plus le droit de conduire pour 6 mois !<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
M. Martin passe pour la troisi\u00e8me fois devant la justice qui lui reproche d’avoir pris la voiture apr\u00e8s avoir consomm\u00e9 de l’alcool et du cannabis. Le procureur lui a d’abord propos\u00e9, comme alternative \u00e0 un proc\u00e8s, le paiement d’une grosse … Continuer la lecture